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 Règlement à lire!

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ZamOh
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MessageSujet: Règlement à lire!   Mer 22 Jan - 21:01





Règlementation


Premier Point
-Présentez vous avant de poster
-Respecter les autres membres, modérateurs, Administrateur
-Ecrivez lisiblement et seulement en noir ensuite, soyer poli!
-Interdiction formelle de spoil utiliser les spoiler situer au-dessus de la zone de texte!
-Ne pas faire de pub pour vos forum ni dans les forums ni en MP, nous vous invitons a dénoncé les personnes recrutant par MP en prenant un screenshot bien sûr personne ne saura qui a dénoncé qui.
-Pas de flood, ni de spam ou encore de double-posts ne seront tolérés, auxquels cas ils seront supprimés.
-Pour réactiver un compte veuillez me contactez par mail avec l'adresse mail de ce compte!
Second Point
Tout message non respectueux envers un membre du forum sera sanctionné par un bannissement par IP (selon la gravité) quel que soit les raisons de l'auteur même une blague  (Raciste, machiste, homophobe, antisémite, xénophobe, nazi, pornographique, contenant des allusions à la mort, incitant au suicide ou contenant des propos discriminatoires)

Troisième Point
Le Code Civil (article 9) rappelle que « chacun a droit au respect de sa vie privée ».

Le Code Pénal (article 225-1) indique que « constitue une discrimination toute distinction opérée entre personnes (…) à raison de leur sexe, de leurs mœurs, de leur orientation sexuelle ». Les sanctions encourues peuvent atteindre 3 ans d’emprisonnement et 45000 euros d’amende.

Pour le sexisme et l'homophobie, la loi condamne tous les actes et attitudes discriminatoires à l'égard d'une personne (articles 225.1 et 225.2 du Code Pénal).

Vous devez impérativement respectez ce règlement au risque d'une sanction! Ce règlement n’est pas là pour vous embêter, mais pour le confort de tous.
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